Chronique d’une disparition de page annoncée
Madame,
Je m’adresse à vous en ma qualité de conseil de la société Studio Harcourt.
Ma cliente a en effet constaté que vous reproduisez sur votre site internet www.hermancetriay.com la marque « Harcourt », dont elle est titulaire.
Elle a également constaté que vous publiez sur ce même site internet des photographies prises par vos soins et imitant le style Harcourt.
La société Studio Harcourt m’indique enfin que vous reproduisez sur votre site internet des photographies appartenant exclusivement à la société Studio Harcourt.
Bien plus, vous vous revendiquez auteur de ces photographies en apposant votre nom sur ces dernières, en lieu et place de la griffe « Harcourt ».
La société Studio Harcourt considère que ces faits constituent une contrefaçon de sa marque « Harcourt » ainsi que de ses droits d’auteur, mais également des actes de concurrence déloyale et de parasitisme.
Je suis dès lors contraint de vous mettre en demeure de retirer les photographies figurant sur votre site internet www.hermancetriay.com dont les droits appartiennent à ma cliente, ainsi que toute référence à la marque « Harcourt ».
A défaut de réaction de votre part dans un délai de 48 heures, il m’a été donné instructions d’engager à votre encontre les procédures appropriées et je me devais de vous en informer aussitôt.
J’attire par ailleurs votre attention sur le fait qu’il n’existe sur votre site Internet aucune mention qui permettrait de déterminer vos coordonnées exactes.
Je vous rappelle pourtant que conformément aux dispositions de l’article 6-III-1 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, vous êtes tenue de mettre à la disposition du public ces informations, sous peine de sanctions pénales.
Je suis dans l’intervalle à la disposition de votre conseil habituel pour m’entretenir avec lui de cette affaire.
Je vous prie d’agréer, Madame, l’expression de mes sentiments distingués.
PS : la présente vous est également adressée par pli recommandé avec avis de réception.
Olivier Laude
Avocat associé
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Une page tournée
Monsieur,
Les raisons de votre message me paraissent claires et je l’espère suffisamment simples pour que j’y réponde en personne.
J’ai travaillé au studio Harcourt en 2003 et 2004, une brève année au cours de laquelle le studio a pris de l’ampleur, quittant la rue des Acacias, puis la rue de Lisbonne, pour s’installer rue Jean Goujon. C’est grâce à monsieur Pierre-Anthony Allard, réinventeur de cette lumière et Directeur Artistique de l’époque, que j’ai participé aux débuts de la société à sa nouvelle adresse, avec son nouveau Directeur Général, monsieur Rémi Carlioz, et sa nouvelle Présidente, madame Anne-Marie de Montcalm.
Malgré le poste d’assistante qu’annonçait mon contrat, j’y étais bien photographe. L’enjeu était financier, en ses débuts prétendument difficiles, l’argument principal de la Direction consistant à dire que l’honneur de travailler dans l’illustre Studio était une rémunération en soi. C’est bien entendu sur ce désaccord que j’ai quitté la société à la fin d’un second CDD, alors que nous ne nous entendions pas sur les termes d’un CDI. Ce récit pour vous conter que je n’ai pas « imité » le style Harcourt, mais qu’il m’a été enseigné puis demandé de le mettre en pratique.
Une fois retrouvé mon statut de photographe indépendante, ayant été employée à la sortie de l’Ecole et n’ayant eu le temps de publier qu’un seul ouvrage de portraits, j’avais besoin pour démarcher de nouveaux clients d’alimenter mon book en images récentes. L’équipe de Direction du Studio Harcourt de l’époque a estimé que je pouvais présenter la sélection que je souhaitais parmi les images que j’avais faites. J’ai été autorisée à envoyer les négatifs au laboratoire Central Color, puis à confier aux soins de la retoucheuse les tirages dont j’avais besoin. C’est donc avec l’accord de la Direction, alors que le Studio Harcourt avait pleinement connaissance de mes intentions, que j’ai montré mon travail. Je ne détiens malheureusement pas d’autres éléments que ma bonne foi sur la question.
Autre temps, autres mœurs, du book constitué de tirages c’est désormais par internet qu’un photographe promeut le mieux son activité. Je n’ai pas pensé et voulu causer du tort au Studio Harcourt en mettant en ligne quelques unes de ces photographies. Et j’ai d’ailleurs fait attention à ne pas apposer la griffe du Studio pour ne pas induire en erreur les visiteurs du site en leur laissant imaginer que j’exerçais encore au Studio. Je suis désolée de lire que ce que je pensais être une prévenance soit en fait un motif de plainte.
En quittant le Studio Harcourt, j’ai laissé derrière moi sa lumière. Je ne dispose pas des éclairages traditionnels de la marque, je n’aurais pas l’espace pour les déployer et j’ai moins envie encore de la recréer. Tout cela me conduit, à chaque fois que je suis contactée par un potentiel client qui demande ce type de travail, à conseiller de rentrer en contact avec le Studio Harcourt. Je m’étonne et récuse donc vivement vos considérations sur « des actes de concurrence déloyale et de parasitisme ».
Il va de soi que je ne souhaite pas voir engager à mon encontre la procédure que vous évoquez. Je vous prie donc de rassurer votre cliente, d’ici quarante-huit heures j’aurai enlevé de mon site la page incriminée, j’aurai aussi cessé de tenir les propos favorables que j’avais à l’égard du Studio. De fait, les images n’étant plus en ligne, je n’aurais aucun motif d’évoquer la marque.
Quant à l’absence des mentions légales, de mon site, elle trahit elle aussi mon manque d’expertise en matière de droit et n’était envisagée que sous l’angle de la prévention de cambriolage et autres visites importunes. Je vous remercie de votre remarque, je veillerai à ne pas contrevenir si bêtement à la loi.
Je vous prie d’agréer, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.
Hermance Triay
